Annexe 2 Liste de produits susceptibles d'être soumis à un droit d'accises

N.B. : La présente liste est un cadre commun dans lequel chaque Etat membre devra choisir les produits à soumettre au Droit d'Assises. La liste nationale devra toutefois comprendre obligatoirement les tabacs et les boissons.

Annexe 3Liste des biens de première nécessité exonérés de TVAAnnexe 4Liste des matériels et produits admissibles en franchise des droits et taxes en application de l'article 40.

Recherche minière & recherche pétrolière I. Matériel de forage et de sondage

Flexibles spéciaux en caoutchouc pour forage.

Courroies de transmission pour matériel de sondage ou de forage.

Flexibles métalliques (genre chiksans)

Tiges de forage, masses-tiges, tool-joints et raccords de tiges de forage.

Tubes de sondages (à l'exclusion de ceux destinés aux recherches pétrolières) et leurs accessoires.

Conduites d'aspiration et de refoulement destinées aux pompes à boue ainsi qu'aux pompes d'alimentation.

Câbles métalliques pour le forage, le puisage et le haubanage.

Tronçons des chaînes à maillons A.P.I.

Derriks, mâts de forage, jacknifes substructures, abris métalliques de sondes type monobloc, sur slds, stop-chute, cabines de com-mande.

Réservoirs à boue de 5 mètres cubes et plus accompagnant un appareil de forage et séparateurs (deshydrateurs de gaz).

Chaînes de transmission pour treuils d'appareils de sondage.

Clés de serrage pour tubes de sondage, outils de repêchage des tiges de forage en cas d'Incident et autres outillages (coupe-tiges et coupe-tubes, tarauds, cloches overshots, sockets, etc...).

Caissons protecteurs pour les puits de mer.

Moteurs diesel spéciaux pour appareils de forage, de plus de 100 CV, à grande vitesse, construits pour à-coups de charge brutaux, et leurs pièces détachées ( y compris les convertisseurs de couple).

Pompes d'alimentation importées en même temps que les appa-reils de forage ou de sondage auxquelles elles sont destinées et leurs pièces détachées.

Pompes à boue, de type alternatif, à pistons, pour pressions supé-rieures è 50 Kg/cm2 et leurs pièces détachées.

Pompes de cimentation, groupes de cimentation, têtes de cimenta-tion et leurs pièces détachées.

Compressions et pompes à vide, groupes moto-compresseurs et moto-pompes à vide pour le contrôle des treuils de forage et leurs places détachées.

Treuils et tables de transmission, crics, vérins, palans et moufles

(dits • crowbock • ou • travelling-bock •) d'une force supérieure

à 10 tonnes, crochets pour appareils de Sondage, et leurs pièces détachées.

sondeuses fixes et sondeuses mobiles (type Banka, Benoto, Fora-ki, Conrad, Sullivan, craellus et tous autres types analogues), leurs accessoires et leurs pièces détachées.

Appareils de forage à grande profondeur (types Wilson, Unit Rig, ou tous autres types analogues), leurs accessoires et leurs pièces détachées.

Couronnes diamantées ou en métal dur, trépans destinés au forage

Turbines de forage et leurs pièces détachées.

Matériel de pistonnage des puits de pétrole.

Têtes d'éruption et • Arbres de Noël • des puits de pétrole.

Installations à boue, leurs accessoires et leurs pièces détachées.

Presses hydrauliques ou mécaniques spéciales pour le redresse-ment des tiges de forage.

Moteurs électriques spéciaux pour appareils de forage ou de sondage.

Magasins et abris mono-blocs, cases-laboratoires. Compteurs de temps de forage et leurs pièces détachées.

Manomètres et autres instruments de contrôle pour Installation de forage.

Testers (appareils de contrôle de recherche pétrolière par prélève-ments) et leurs pièces détachées.

Installations électriques de sonde pour la recherche pétrolière.

Camions-laboratoires spécialement équipés pour les recherches géophysiques du pétrole.

Matériel de lutte contre l'incendie spécial pour les forages pétro-liers et extincteurs d'une capacité supérieure à 50 litres.

Châssis destinés à être injectés dans les puits de forage.

a) D'usage général:

Cuvelages et autres matériels métalliques destinés aux coffrages des puits de recherches dont la profondeur n'excède pas 100 mètres.

Appareils d'exhaure destinés aux puits de recherches ci-dessus.

Chevalement et treuils utilisés pour les puits dont la profondeur n'excède pas 100 mètres spécifiés ci-dessus.

Appareils mobiles de radiosondage et leurs pièces détachées.

Lampes UV.

Magnétomètres, gammaphones, gammamètres, appareils de mesure et compteurs électriques ou d'ionisation.

Gravimètres.

Appareils de mesures électriques spécialement conçus pour la prospec-tion géophysique.

Marteaux spéciaux pour géologue (monoblocs)

III — Matériel de recherches pour travaux de prospection minière.

Compresseurs mobiles légers d'une puissance inférieure ou égale à 35 CV.

Groupes moto-compresseurs, légers d'une puissance inférieure ou égale à 35 CV.

Pans ou battées, jigs à main, rockers à main, gravitors à mains.

IV — Matériel d'essai de traitement des minerais.

Usines pilotes présentant un caractère nettement expérimental, d'une capacité égale ou inférieure à 10 tonnes par jour, destinées aux essais de traitement de minerais par flottation, gravimétrie, lixiviation (ou per-colation) ou électro-magnétisrne et comportement tout ou partie des éléments suivants :

a)

pour tous procédés concasseurs, bocard, broyeur, tapis roulant, trans-porteur à bande, tamis vibrant, distributeur, classificateur, éventuelle-ment séchoir, four et épaisseur ;

b)

Spécial à la prospection géologique par procédé géophysique :

-

Explosifs et détonateurs destinés à la prospection sismique et directe-ment importés par les entreprises de recherches géophysiques

-

Appareillages de mesures sismiques, telluriques, magnétiques et leurs pièces détachées ;

-

Câbles, films, bandes, destinés aux appareillages ci-dessus

Appareils de mesure de radio-activité (compteurs Geiger tubes Geiger Muller, scintillomètres, etc..) y compris leurs enregistreurs, films bandes et leurs pièces détachées.

Marteaux-piqueurs et perforateurs d'un poids maximum de 20 kg et leurs pièces détachées.

Marteaux-perforateurs à moteur Individuel type : Pinazza, Cobra, Barco Warshop ou de tous autres types analogues et leurs pièces détachées propres aux marteaux, à l'exclusion de celles concernant les moteurs.

pour procédé par flottation : conditionneur, cellules de flottation, échantillonneur ;

pour procédé par gravimétrie tables à secousses, jigs spirales Humphrey, cyclones, tables d'amalgamation log washer

pour procédé par lixiviation (ou percolation); cuves d'attaque, d' attaque, agitateurs

pour procédé par électro-magnétisme : électro-aimant dynamo.